Marque enregistrée - Marque en vigueur

La table du Moulin d'Uzes
la font de jean blanc, SCEA

Numéro de dépôt :
4208115
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
La table du Moulin d\'Uzes de la font de jean blanc

Présentation de la marque La table du Moulin d'Uzes

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la font de jean blancTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La table du Moulin d'Uzes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la font de jean blancTODO domicilié(e) chemin de malaric - 30700 - uzes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea la font de jean blanc, M. marc renart domicilié(e) chemin du mas de france - 30700 - uzes - France.

La marque La table du Moulin d'Uzes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La table du Moulin d'Uzes arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

la font de jean blanc a également déposé les autres marques suivantes : les oliviers d'Uzès , VIA OLEA


la font de jean blanc, SCEA - chemin de malaric - 30700 - uzes - France


scea la font de jean blanc, M. marc renart - chemin du mas de france - 30700 - uzes - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690662 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.